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Marques déposées par monsieur ROGER Dominique
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ORNORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORNORM
Monsieur ROGER Dominique

Numéro de dépôt :
99806373
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2009

Présentation de la marque ORNORM

Déposée le 28 juillet 1999 par monsieur ROGER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORNORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est monsieur ROGER Dominique domicilié(e) 16 Chemin de Vieilley, 25000 Besanson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier Gilles PERNET - France.

La marque ORNORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNORM est expirée depuis le 28 juillet 2009.

ROGER Dominique a également déposé les autres marques suivantes : Meublé de tourisme “ le Val de Loire ” , NOVA REM , STAND UP , CARLA VENEZIA , MADAME PARIS


Monsieur ROGER Dominique - 16 Chemin de Vieilley, 25000 Besanson - France


Atelier Gilles PERNET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Bijoux or et montres or.